TOUR DU MONDE DE L’HABITAT VU PAR LA SOCIÉTÉ CIVILE

Tchad

#Mots-clés : Droit foncier, Droit foncier coutumier Dernière mise à jour le 8 septembre 2017

ELEMENTS DE CONTEXTE

HISTOIRE

DEMOGRAPHIE

CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE

L’HABITAT

HISTOIRE DES VILLES – PATRIMOINE

Il existe deux types d’habitat traditionnel au Tchad, adaptés aux modes de vie des peuples qui les construisent : l’habitat sédentaire des populations du Sud et d’une grande partie des populations du Nord, et l’habitat nomade des peuples transhumants. Les premiers sont constitués de cases de terre, disposées en villages, dont les formes et les arrangements varient en fonction des ethnies. Les seconds sont des habitats précaires, vite démontables et transportables : les tentes, regroupées en “ferriks” (campements). Selon les ethnies, les formes d’habitat peuvent fortement différer, dans leurs formes et leurs matériaux. (1)

HABITAT URBAIN

HABITAT RURAL

Aspects légaux

DROIT AU LOGEMENT

EXPULSIONS FORCEES

DROIT FONCIER

La législation domaniale et foncière est régie par 6 textes de lois datant de 1967 et leurs décrets d’application. On citera, à titre d’exemple :

  • article 1 : La propriété foncière se constate par la procédure de l’immatriculation. Cette procédure consiste dans l’établissement d’un titre de propriété appelé titre foncier.
  • article 13 : Toute terre non immatriculée est réputée vacante et sans maître, à moins que ne soit rapportée la preuve du contraire.
  • article 15 : L’Etat peut immatriculer à son nom les terres vacantes et sans maître.

Texte législatif : Propriété foncière et droit coutumier au Tchad

Depuis 2002, le Tchad tente de retravailler sa réglementation foncière afin de mieux gérer l’exploitation de ses ressources pastorales. De nombreux avant-projet et des processus maintes fois interrompus jalonnent ce parcours. Devant ces difficultés, une nouvelle tentative est en cours afin de créer une “Loi pastorale” permettant de régler le nomadisme et la transhumance du bétail sur les terres tchadiennes. (2)

ACCAPAREMENT DES TERRES

PRATIQUES INTERESSANTES

Aspects sociaux et économiques

MARCHE DU LOGEMENT

QUALITE DES LOGEMENTS

HABITAT INFORMEL / BIDONVILLE / SANS-ABRI

ROLE DES POUVOIRS PUBLICS

Aspects culturel – religieux – symbolique

Aspects écologiques

Bibliographie & Sitographie

  1. Habitat au Tchad – Architecture et habitat, Dominique Auzias et Jean-Paul Abourdette, Petit Futé, éd. 2006-2007.
  2. La législation foncière pastorale au Niger et au Tchad, Nicoletta Avela, Frédéric Reounodji, Université de N’Djaména, Tchad, 2009.

PROBLEMES MAJEURS SELON LA SOCIETE CIVILE :

REVENDICATIONS MAJEURES DE LA SOCIETE CIVILE :

QUELQUES ACTEURS DE LA SOCIETE CIVILE :