TOUR DU MONDE DE L’HABITAT VU PAR LA SOCIÉTÉ CIVILE

Métayage

Dernière mise à jour le 12 septembre 2019

Le métayage est un type de bail rural dans lequel un propriétaire, le bailleur, confie à un métayer le soin de cultiver une terre en échange d’une partie de la récolte (à l’origine la moitié, d’où le terme)

Source : WIKIPEDIA

“Il existe trois modes de tenure, c’est-à-dire trois façons pratiques et juridiques d’exploiter le sol: le faire-valoir direct, le fermage, le métayage ou colonat partiaire (POIRÉE, ROCHE, 1968). Le colonat partiaire (avec répartition des parts des fruits) est donc synonyme de métayage (BRUNET, FERRAS, THERY, 1993).”

“Le métayage recouvre une grande diversité de situations dans le temps comme dans l’espace. Aux États-Unis, par exemple, le statut légal du métayage varie selon les états d’une relation de tenure à un mode de rémunération de la force de travail (COLIN, 1998).”

“La plupart des auteurs tels que CLÉMENT (1981), BRUNET et al. (1993) et COLIN (1998) s’accordent cependant à définir le métayage comme un mode de faire-valoir indirect d’une propriété foncière par lequel le propriétaire cède l’usage de sa terre à un locataire, ou métayer, moyennant une rétribution en nature représentant une part (en principe la moitié, d’où le nom) des produits de l’exploitation. Le tenancier intervient dans la prise de décision relative à la conduite des cultures. Le matériel de production, le cheptel, les semences et les engrais sont, et selon les cas, fournis soit par le propriétaire, soit par le tenancier.”

“Autrefois courant, ce mode de faire-valoir a pratiquement disparu en Europe au profit du faire-valoir direct et du fermage. Il reste largement pratiqué dans d’autres pays, notamment en Amérique latine. Les contrats varient fortement selon l’état des rapports de force entre preneurs et bailleurs. COLIN (1994) signale la pratique du métayage pour la culture du manioc en Côte d’Ivoire, dans le cadre de l’émergence des droits de propriété.”

“Le bail à métayage ou colonat partiaire est le bail d’un fonds rural où le bailleur et le preneur, appelé métayer ou colon partiaire, conviennent que les produits du fonds loué seront partagés entre eux et où la part du bailleur ne peut être supérieure au tiers de l’ensemble des produits, sauf décision contraire du tribunal paritaire. Les termes «à métayage» ont supplanté ceux de «bail à colonat paritaire» (CORNU, 2000).”

Source : http://www.fao.org/docrep/005/x2038f/x2038f07.htm#TopOfPage